Services financiers

Plateforme de gouvernance des institutions financières : conseils d’administration
et comités

Caisse ou coopérative de services financiers, banque, assureur, mutuelle, société de gestion, fonds, fintech ou organisme d’autoréglementation : la gouvernance des institutions financières est la plus encadrée qui soit.
Le régulateur attend un conseil informé à temps, des comités indépendants et un registre fidèle des délibérations et des décisions.
Beeboard, la version premium de Beenote pour les conseils d’administration, est conçue pour la gouvernance des institutions financières au Québec, au Canada, en France, en Belgique, au Luxembourg, en Suisse et partout où un conseil répond à une autorité de surveillance, avec des données hébergées au Canada.

Gouvernance des institutions financières : séance du conseil gérée dans Beeboard
Gouvernance

Une gouvernance conforme pour chaque instance de votre institution

La gouvernance des institutions financières repose sur des comités que la loi ou le régulateur impose : audit, risques, révision ou déontologie, nominations et rémunérations, éthique, conseil de surveillance, comité d’examen indépendant. Avec Beeboard, vous :

Donnez à chaque comité son espace cloisonné : le comité d’audit, le comité des risques ou le comité de révision ne voient que leurs dossiers, et les séances à huis clos avec l’auditeur interne restent confidentielles
Transmettez l’ordre du jour et les documents assez tôt avant la séance, comme l’attendent les lignes directrices de gouvernance, avec une convocation horodatée
Consignez les résolutions, les votes nominatifs, les abstentions, les déclarations d’intérêt et les opérations avec apparentés examinées par le comité de révision
Tenez le registre des délibérations et des décisions du conseil et de chaque comité, approuvé et signé, que le régulateur peut examiner
Conservez la piste d’audit complète : qui a reçu quel document, quand, qui a voté quoi, malgré le renouvellement des administrateurs

Cadre légal

Beenote vous accompagne dans le respect des exigences réglementaires de la gouvernance des institutions financières

Chaque juridiction encadre la gouvernance des institutions financières par son autorité de surveillance, ses lois et ses lignes directrices. Beeboard s’adapte à votre règlement de régie interne et à vos chartes de comités.

Banques

Beeboard structure la gouvernance des conseils d’administration et des comités bancaires en centralisant les réunions, les documents, les résolutions et les décisions, tout en assurant la confidentialité des échanges et la traçabilité des approbations.

Assurances et mutuelles

Beeboard facilite la supervision des activités et la coordination des instances en offrant des espaces sécurisés pour préparer les réunions, documenter les décisions et suivre les recommandations, dans le respect des exigences de confidentialité.

Coopératives financières

Beeboard accompagne les instances de gouvernance en structurant les réunions du conseil d’administration, les assemblées générales et les comités, avec une gestion centralisée des votes, des résolutions et du suivi des décisions.

Sociétés de gestion d’actifs

Beeboard renforce le suivi des décisions stratégiques en centralisant les documents sensibles, les délibérations et les approbations des différentes instances, avec un contrôle des accès adapté et un historique des actions

Gestion documentaire

Centralisez les documents de toutes vos instances

Retrouvez une résolution, un vote ou un extrait de procès-verbal de la gouvernance des institutions financières grâce à la recherche avancée dans le répertoire des procès-verbaux, instance par instance : c’est la réponse la plus simple à une demande du régulateur ou de l’auditeur externe.

La bibliothèque privée de la gouvernance des institutions financières accueille le règlement de régie interne, les chartes de comités, le cadre d’appétit pour le risque, les politiques écrites, les rapports d’audit interne et de conformité et les documents déposés aux séances ; chaque document reste accessible aux seuls membres de l’instance concernée.

Le registre des résolutions donne une gouvernance documentée : vous démontrez chaque décision et son fondement devant l’autorité de surveillance, le comité d’audit ou les membres, sans fouiller des courriels.

Documents de la gouvernance des institutions financières centralisés dans Beeboard

Une bonne gouvernance des institutions financières commence par
de bonnes pratiques de gestion des séances.


Gagnez du temps

Gagnez du temps au secrétariat corporatif comme à la direction

Dans la gouvernance des institutions financières, un conseil et ses comités d’audit, de risques, de révision et de rémunération tiennent des dizaines de séances par année, chacune avec un dossier épais. Beeboard réduit le travail de préparation, de tenue et de suivi.

Modèles d’ordre du jour réutilisables, convocations envoyées depuis la plateforme, documents déposés sous chaque point, présences et quorum constatés en séance, puis procès-verbal rédigé pendant la réunion, approuvé à la séance suivante et signé électroniquement. Les décisions deviennent des tâches avec responsable et échéance, suivies d’une séance à l’autre.

Préparation des séances du conseil plus rapide pour la gouvernance des institutions financières
Séance de comité d’audit en ligne avec Microsoft Teams et Beeboard

Technologie

Tenez vos séances en présentiel, en ligne ou en mode hybride

Comité d’audit à distance avec l’auditeur externe, conseil réparti sur plusieurs places d’affaires, assemblée annuelle des membres : Beeboard documente la séance de la gouvernance des institutions financières quel que soit le mode.

Il s’utilise avec Microsoft Teams, se synchronise avec Outlook et Google Agenda et accueille jusqu’à dix invités externes par réunion (auditeur, actuaire, conseiller juridique, expert invité) sans licence supplémentaire. 

Fonctionnalités

Fonctionnalités clés de Beeboard pour une gouvernance structurée et maîtrisée

En complément de Beenote, Beeboard propose les fonctions dont la gouvernance des institutions financières a besoin
pour encadrer et sécuriser ses séances et celles de ses comités.

Processus d'approbation

Gestion et suivi des processus d’approbation des réunions pour garantir une validation structurée et conforme.

Vote en présentiel ou par anticipation

Organisez vos votes, anticipez les décisions et centralisez les résultats.

Intégration à vos outils

Connectez vos agendas à Beenote et continuez à collaborer avec vos environnements existants.

Signature électronique

Validez vos documents officiels avec des signatures sécurisées, horodatées et traçables.

Mode secrétaire ou privé

Limitez l’accès aux points confidentiels et sécurisez les notes sensibles de vos réunions.

Bibliothèque privée

Centralisez vos fichiers, organisez vos ressources et accédez rapidement à vos documents essentiels.
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Notes personnelles

Un espace privé et sécurisé pour structurer vos notes pendant ou hors vos réunions.
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Authentification à double facteur

Sécurisez vos accès, protégez vos données et renforcez la confidentialité de vos informations.

Sécurité et conformité

Des données hébergées au Canada, des accès maîtrisés

Vos données sont hébergées à Montréal, au Canada, sur l’infrastructure Amazon Web Services (AWS) avec une base de données MongoDB Atlas déployée dans la même région. Les données sont protégées par un chiffrement en transit (TLS 1.2 ou supérieur) et au repos (AES-256). Nos fournisseurs d’infrastructure disposent d’attestations SOC 1, SOC 2 et SOC 3, ainsi que de certifications ISO/IEC 27001, 27017 et 27018.

La gestion des accès repose sur des permissions adaptées, l’authentification à deux facteurs et le cloisonnement des comités. Un journal d’audit, conservé pendant 36 mois et disponible dans un format exploitable, assure la traçabilité de toutes les actions.

Vos données restent la propriété de votre organisation. Vous pouvez les exporter à la fin de votre abonnement avant leur destruction sécurisée, conformément à une procédure documentée, avec remise possible d’un certificat de destruction.

Des sauvegardes régulières et des procédures de restauration contribuent enfin à assurer la disponibilité et la continuité de vos données.

Préparation des séances du conseil en santé plus rapide avec Beeboard
Préparation des séances du conseil en santé plus rapide avec Beeboard

FAQ

Questions fréquentes : gouvernance des institutions financières

Découvrez les réponses aux questions fréquentes sur la gouvernance des institutions financières, les fonctionnalités de Beeboard, l’organisation des séances et la tenue des procès-verbaux.
Beeboard convient-il à une caisse, à une mutuelle, à un assureur ou à une fintech ?

Oui. Beeboard est conçu pour la gouvernance des institutions financières : chaque instance (conseil d’administration, comités d’audit, des risques, de révision ou d’éthique, de nominations et de rémunérations, assemblée des membres) dispose de son espace, de son calendrier et de ses registres ; les séances à huis clos restent confidentielles ; les documents sont hébergés au Canada. Les exigences particulières de votre régulateur sont étudiées au cas par cas avec notre équipe.

Les procès-verbaux produits dans Beeboard répondent-ils aux attentes des régulateurs ?

Dans la gouvernance des institutions financières, les autorités attendent un registre fidèle des délibérations et des décisions (Comité de Bâle, CSSF, EBA). Beeboard conserve pour chaque séance l’ordre du jour approuvé, les documents reçus, les présences, le texte des résolutions, les votes et abstentions, puis le procès-verbal approuvé et signé électroniquement, avec l’historique de ses versions.

Comment protéger les travaux du comité d’audit et les séances à huis clos avec l’auditeur ?

Dans la gouvernance des institutions financières, chaque comité est cloisonné : seuls ses membres voient ses dossiers. Les points à huis clos sont marqués comme tels, leurs documents et les notes du mode secrétaire ne sont visibles que des membres autorisés, et le procès-verbal du huis clos est produit séparément.

Que fournissez-vous pour notre évaluation des fournisseurs tiers (B-10, DORA, politique d’externalisation) ?

La description de l’hébergement et de la localisation des données, les mesures de sécurité et de continuité, les modalités d’accès à vos données et de sortie, ainsi que les réponses à votre questionnaire de sécurité. Beenote accepte de figurer à votre registre d’informations et répond aux clauses contractuelles usuelles ; les points qui dépassent notre périmètre sont indiqués sans détour.

Où sont hébergées les données ? La résidence au Canada est-elle obligatoire ?

Les données sont hébergées au Canada. Pour la gouvernance des institutions financières, la résidence des données n’est pas imposée de façon générale par le BSIF ou l’AMF, mais l’autorité doit pouvoir accéder aux registres ; nous documentons la localisation des services pour votre contrat et votre analyse de risque.

Combien coûte Beeboard pour une institution financière ?

Pour la gouvernance des institutions financières, Beeboard est facturé par utilisateur unique, à tarif dégressif, avec un nombre de comités illimité : un administrateur qui siège au conseil, au comité d’audit et au comité des risques n’est compté qu’une fois. Les prix sont publiés en dollars canadiens, en dollars américains et en euros sur la page des tarifs ; les coopératives et organismes sans but lucratif bénéficient d’un rabais de 20 %.